Attention !

Le Règlement national 99-00 n'est plus en vigueur au profit du
RNC (Règlement national des compétitions) 2013...
Quelques changements...

Je laisse toutefois le contenu ci-dessous, bien pratique en raison de son format html et des ses nombreux liens internes (et des liens qui y pointent depuis le Code), mais l'utilisateur sera prudent et voudra bien, avant toute conclusion, se référer à la norme positive ci-dessus !

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1° Partie   REGLEMENTATION
    Titre 1 Organisation des épreuves officielles
      Préambule
Chapitre 1   Catégories de Compétitions
Article 1 Epreuves par paires
Article 2 Epreuves par quatre
Chapitre 2 Règles communes à toutes les épreuves
Article 3 Indices de valeur
Article 4 Conditions de participation
Article 5 Participation de joueurs de nationalité étrangère
Article 6 Association de joueurs appartenant à des comités différents
Article 7 Calendrier
Article 8 Organisation des épreuves
Titre 2 Déroulement des épreuves par paires
Chapitre 1 Règles communes aux épreuves par paires
Article 9 Stades et tours
Article 10   Abandon d'une compétition
Article 11 Modification d'une paire
Article 12 Remplacement d'un joueur
Article 13 Quotas et hors quotas
Chapitre 2 Open par paires (Excellence, Honneur, Promotion)
Article 14 Stade de comité
Article 15 Finales de ligue
Article 16 Qualifications
Article 17 Finales nationales
Chapitre 3 Mixte par paires et Dame par paires
Article 18 Stade de comité
Article 19 Qualifications - Finale de ligue - Finale nationale
Chapitre 4 Senior par paires et mixte senior par paires
Article 20 Stade de comité
Article 21 Qualifications - Finale de ligue - Finale nationale
Chapitre 5 Espérance par paires
Article 22 Stade de comité
Article 23 Qualification et Finale nationale
Chapitre 6 Junior par paires
Article 24 Stade de comité
Article 25 Finale nationale
Titre 3 Déroulement des épreuves par quatre
Chapitre 1 Règles communes aux épreuves par quatre
Article 26 Composition des équipes et inscriptions
Article 27 Remplacements des joueurs
Article 28 Participation effective
Article 29 Forfaits
Article 30 Sanctions en cas de forfait
Article 31 Sanctions diverses
Chapitre 2 Stades successifs des épreuves
Article 32 Catégories d'épreuves
Article 33 Epreuves comportant une division nationale
Article 34 Epreuves à plusieurs divisions en comité
Article 35 Epreuves en une seule division en comité
Article 36 Finales de ligue
Article 37 Finales nationales
Chapitre 3 Règles particulières à l'Interclubs
Article 38 Qualifications des clubs et des équipes
Article 39 Organisation de l'épreuve
Article 40 Composition des équipes et répartition dans les divisions
Article 41 Déroulement des finales. Titre de champion
Chapitre 4 Règles particulières à la Coupe de France
Article 42 Dispositions générales
Article 43 Stade de comité
Article 44 Finales de zone
Article 45 Finale nationale
Article 46 Calendrier
Annexe I Finales de Ligue par quatre
Annexe II Divisions nationales 1, 2 et 3
Divisions nationales Dame 1 et 2
Annexe III   Règles d'homologation des tournois régionaux et internationaux
  
2° Partie ARBITRAGE ET ORGANISATION
Chapitre 1 Règles communes à toutes les épreuves
Article 51 Arbitrage
Article 52 Absence d'arbitre
Article 53 A Réclamations
Article 53 B  Appels
Article 54 Répartition des équipes entre poules, tournois, lignes
Article 55 Caractère public des compétitions
Article 56 Feuilles de conventions
Article 57 Utilisation des boîtes à annonces
Article 58 A Procédure d'alerte et de stop
Article 58 B  Entame
Chapitre 2 Règles applicables aux épreuves par 4
Article 59 Organisation - Tableaux - Poules
Article 60 Formation des équipes
Article 61 Salles fermées
Article 62 Place des joueurs
Article 63 Interruption de match
Article 64 Principes généraux relatifs à la marque et à l'attribution des pénalités
Article 65 Retards
Article 66 Feuilles de marque et feuilles de match
Article 67 Erreur de mise en place des équipes
Article 68 Cadence de jeu - Retard pour jeu lent
Article 69 Irrégularité des étuis et des mains
Article 70 Autorité de l'arbitre
Article 71 Ex aequo en matches par K.O.
Article 72 Ex aequo en matches par poules
Article 73 Classement d'une poule en cas de forfait ou de scratch
Chapitre 3 Règles applicables aux épreuves par paires
Article 74 Place des joueurs
Article 75 Principe général relatif à l'attribution des pénalités
Article 76 Retards
Article 77 Feuilles de marque dites fiches ambulantes
Article 78 Cadence de jeu - Retard pour jeu lent
Article 79 Irrégularité des étuis et des mains
Article 80 Autorité de l'arbitre
Article 81 Ex aequo
Article 82 Classement unique dans les tournois disputés en une seule séance
Article 83 Séances n'ayant pas le même nombre de donnes
Article 84 Moyenne et double classement
Annexe IV  Utilisation des écrans
Annexe V Document technique (Systèmes et Conventions)
Annexe VI L'alerte
Annexe VII Barèmes des points de victoire pour matches de 8 à 48 donnes
Annexe VIII  Limitation du temps de fumer
Annexe IX Epreuves organisées en Patton suisse
Directive 1 Doubles scores
Directive 2 Loi 79 : modification de la marque après la fin du tour
Directive 3 Arbitrage avec écrans