www.hegerm.ch      www.admin.ch

Textes

J'ai quelques fois eu le bonheur d'enseigner.
Les textes ci-dessous étaient tous, à l'origine, destinés aux cours et aux élèves.
Ils seront donc regardés ainsi, soit comme de modestes introductions à la matière concernée,
surtout pas comme des ouvrages de doctrine !

Histoire constitutionnelle
suisse (1798‑1848)
Bref résumé de cette période charnière. Notes de bas de pages pour les détails
Mention de 1648 et note de bas de page situant le contexte européen
Schéma
Eléments de droit
constitutionnel suisse
Introduction au droit constitutionnel, singulièrement suisse
Brève mention de la notion de « droit international »
Protection de l'enfant Très bref exposé des sources, en droit suisse, de cette matière
Organisation judiciaire
neuchâteloise
L'organisation judiciaire neuchâteloise, civile et pénale
Vue d'ensemble
(et juridiction fédérale)
Schéma civil Schéma pénal
Le contrat
individuel de travail
Commentaire du contrat individuel de travail suisse, art. 319‑343 CO.
Nombreux liens internes et liens sur tous les articles de loi en note de bas de page. Bien pratique...
Pure copie de Brunner / Bühler / Waeber, Commentaire du droit du travail, Lausanne, 1996 (Editions Réalités sociales)
(Mise à jour 2013)
Quelques abréviations juridiques fédérales Liste d'abréviations en format Word pour permettre une impression en format « Livret ».
Les abréviations officielles des plus importantes lois fédérales...
Droit élémentaire
des obligations
Très brève introduction au droit suisse des obligations (art. 1 à 67 CO). Très sommaire...
CH-ONU Très bref argumentaire, rédigé en 2002, en faveur de l'adhésion de la Confédération suisse à l'ONU.
Quelques explications et liens utiles...

Valid HTML 4.0!    Valid CSS!

Conçu et écrit pour ordinateurs. Moins lisible sur tablette ou portable...